Gaële Gidrol-Mistral, Thuy Nam Tran Tran, « Un droit des biens sous influence », Rapport québécois. Tiers et biens, dans Les Tiers. Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées panaméennes de Panama et Chitré, t. LXV, Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2016, p. 427.
Disponible sur le site Bruylant
Résumé
Identifier la catégorie des tiers et déterminer leur régime est un enjeu essentiel : on rencontre en effet la figure du tiers dans de nombreuses branches du droit, ce qui soulève des questions à la fois théoriques et pratiques.
C’est pourquoi l’Association Henri Capitant a choisi, pour la première fois, de consacrer aux Tiers le thème de ses Journées internationales de droit comparé.
Aussi, ce 65e volume réunit-il les contributions présentées lors des rencontres qui se tinrent à Panama City (Université de Panama) puis à Chitré (Faculté de Droit de Chitré) des 18 au 22 mai 2015 : elles y réunirent plus de 100 universitaires, avocats et notaires de tous horizons.
C’est dire l’intérêt des analyses délivrées par 58 rapporteurs issus de 19 pays et rassemblées dans cet ouvrage.
Sommaire de l’ouvrage :
- Tiers et contrat (rapporteur général : Rodolfo SACCO, Italie) ;
- Tiers et biens (rapporteur général : Gilberto BOUTIN, Panama) ;
- Tiers et procédure (rapporteur général : Thierry HOSCHEIT, Luxembourg) ;
- Tiers et droit public (rapporteur général : Christophe RAPIN, Suisse).
Rapport de synthèse : Hugues PERINET-MARQUET, France.
